Conseil municipal

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Le conseil municipal se déroulera le mercredi 10 juin, à 20h, à la salle J. Brel avec public limité à 50 personnes.
Le port du masque est préconisé.

Le conseil municipal se déroulera le mercredi 10 juin, à 20h, à la salle J. Brel avec public limité à 50 personnes.
Le port du masque est préconisé.

ORDRE DU JOUR :

-       Informations du Maire.

-       Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

-       Création de cinq comités consultatifs et désignation de leurs membres.

-       Désignation de 8 délégués du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S).

-       Désignation de 10 délégués du Conseil Municipal (5 titulaires et 5 suppléants) au Comité Technique (C.T).

-       Désignation de 10 délégués du Conseil Municipal (5 titulaires et 5 suppléants) au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T).

-       Désignation de 10 délégués du Conseil Municipal (5 titulaires et 5 suppléants) à la Commission d’Appel d’Offres.

-       Désignation de 2 délégués du Conseil Municipal (1 titulaire, 1 suppléant) à la Commission d’Appel d’Offres Ad Hoc : marché public groupé Avrillé-Longuenée-en-Anjou

-       Désignation de 8 délégués du Conseil Municipal à la Commission Communale d’Accessibilité.

-       Désignation de 2 délégués (1 titulaire et un suppléant) du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine et Loire (S.I.E.M.L).

-       Désignation d’un délégué du Conseil municipal à ENEDIS.

-       Désignation des délégués auprès l’Office Municipal des Sports (OMS).

-       Désignation des délégués auprès de l’association Enfance et Jeunesse.

-       Désignation d’1 délégué du Conseil Municipal à l’O.G.E.C (Organisme de Gestion des Ecoles Privées).

-       Désignation de 3 délégués du Conseil Municipal (2 titulaires et 2 suppléants) au Conseil d’Administration du Collège Jean Zay.

-       Désignation d’1 délégué du Conseil Municipal au Conseil de la Vie Sociale du Foyer l’Abri.

-       Désignation d’1 délégué du Conseil Municipal au Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (P.L.I.E).

-       Désignation de 2 délégués (1 titulaire et 1 suppléant) du Conseil Municipal au sein du CLIC « Outre-Maine » (SIVU).

-       Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Syndicat Mixte GEMAPI.

-       Désignation de deux délégués du Conseil Municipal au Syndicat Mixte des Basses Vallées Angevines et de la Romme.

-       Désignation d’un délégué du Conseil Municipal à la Commission locale de l’eau du SAGE Mayenne.

-       Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein du Comité Local d’Information et de Communication ZaCh SYSTEM.

-       Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au sein Comité de suivi du site ZaCh SYSTEM

-       Désignation d’un correspondant Défense auprès de la Préfecture.

-       Désignation d’un correspondant Sécurité Civile auprès de la Préfecture.

-       Désignation d’un référent Sécurité Routière.

-       Désignation d’un représentant à L’Entente pour l’accueil des véhicules par la fourrière d’Angers.

-       Désignation d’un correspondant de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de guerre de M & L.

-       Désignation d’un représentant de la commune au sein de la société ALTER Public

-       Désignation d’un représentant de la commune au sein de la société ALTER SERVICE

-       Désignation d’1 délégué du Conseil Municipal à l’Agence d’Urbanisme de la Région Angevine (A.U.R.A)

-       Désignation des délégués (8 titulaires-8 suppléants) de la commune à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

-       Avenant concernant le contrat de prêt ARKEA banque N°DD12375456 souscrit par ALTER CITES et garanti par la commune de Montreuil-Juigné.

-       Remise de loyer pour la SARL POREBA gérante de la guinguette en raison du COVID-19.

-       Création de tarifs pour l’occupation de la halte fluviale.

-       Avenant d’intégration d’un prix nouveau au marché de fourniture de produits et de denrées alimentaires 2020 pour la Cuisine Centrale – Lot n°2 – adoption du principe et autorisation de signature.

-       Contentieux SFR : autorisation de signature du Protocole d’accord transactionnel.

-       Capacité à ester en justice au nom de la commune : délégation de signature à un responsable de service communal.

-       Avenant à la convention relative à la subvention ALM : groupe scolaire Jean Madeleine.

-       Demande de subvention au titre de la rénovation thermique et énergétique d’un bâtiment communal – SIEML – rénovation de l’école Marcel Pagnol.

-       Demande de subvention au titre de la rénovation des écoles – Angers Loire Métropole – rénovation de l’école Marcel Pagnol.

-       Convention avec FRAMATOME : Autorisation de signature de Monsieur Le Maire.

-       Demande de subvention au titre des amendes de police – aménagements de la rue Victor Hugo.

-       Vente d’un terrain dans la ZA du Haut Coudray – rue Paul Heroult : adoption du principe et autorisation de signature.

-       Campagne 2020 d’arrachage de la jussie – demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Maine-et-Loire.

-       Modification du règlement relatif au fonctionnement de la Halte fluviale

-       Fixation du tarif d’un spectacle théâtral le 22 janvier 2021.

-       Multi-Accueil : dépôt d’un dossier d’action nouvelle ayant pour objet l’extension du nombre de places d’accueil le mercredi.

-       Postes pour accroissement d’activité.

-       Modification du tableau des effectifs du personnel municipal.

-       Comptes rendus des commissions et du bureau.

 

Fait à MONTREUIL-JUIGNE, le 03 juin 2020

 

Le Maire,

Benoît COCHET

Infos pratiques

  • Date

  • Heure

    20h

  • Lieu

    Salle Jacques Brel
    Avenue du Président Kennedy
    49460 Montreuil-Juigné

  • Thématique(s)

    Vie municipale & citoyenne

  • Tarifs et conditions d’accès